Dans les conditions de la
réglementation en vigueur
au 01/01/2012
Gamme
dépôt
à terme
Nature du placement
épargne
bancaire
épargne
bancaire
épargne
boursière
épargne bancaire
et boursière
épargne
boursière
épargne
boursière
assurance vie
UC
Rendement/Risque
sécuritaire
sécuritaire
sécuritaire
prudent
dynamique
dynamique
de sécuritaire
à dynamique
Conditions
de souscription
pas de conditions particulières
ne pas déjà détenir
un PEL ou un CEL
dans une autre
banque
• disposer d’un
Compte Titres
ou d'un PEA
• disposer d’un
contrat
d’assurance vie
pas de conditions particulières
disposer d’un
Compte Titres
ou d'un PEA
disposer d’un
Compte Titres
ou d'un PEA
pas de conditions particulières
Durée de placement
recommandée
1 mois minimum
4 ans
entre 4 et 8 ans
5 ans
5 ans minimum
5 ans minimum
5 ans minimum
Montant minimum
à l'ouverture
selon conditions de la Caisse régionale
6 000 €
• 100 € sur Compte Titres / PEA
• 5 000 € sur
assurance vie
3 000 €
750 €
Montant maximum
pas de plafond
37 500 €
132 000 €
de versements
sur PEA
pas de plafond
132 000 €
de versements
sur PEA
132 000 €
de versements
sur PEA
pas de plafond
Taux de rendement
annuel
selon conditions de la Caisse régionale
3,00% (1)
selon conditions
de marché
selon conditions de la Caisse régionale
selon conditions
de marché
selon conditions
de marché
3,30% (2)
Rendement exonéré
d'impôt sur le revenu
non
non
selon fiscalité
Compte Titres / PEA ou de
l’assurance vie
non
(fiscalité du DAT
et du CTO)
selon fiscalité
Compte Titres / PEA ou de
l’assurance vie
selon fiscalité
Compte Titres / PEA ou de
l’assurance vie
après 8 ans
Frais de souscription
et/ou de gestion
non
non
oui
oui
oui
oui
oui
(1) Taux nominal annuel brut au 01/05/2012 sur la base d'un versement unique et dans l'hypothèse où le souscripteur ne procède pas à un retrait total avant l'échéance.
(2) Taux de rémunération du fonds en euro servi en 2010, net de frais de gestion, prorata temporis sur la durée de placement des versements. Les performances passées ne présagent pas des performances futures. Pour ces produits, le taux de rémunération du fonds en euro servi en 2011 ne sera communiqué qu'en janvier 2012 par les filiales.

© Crédit Agricole 2011