Emprunt obligataire Crédit Agricole S.A.

marché particuliers

Vous cherchez un investissement à moyen ou long terme, avec un capital garanti à l'échéance (hors risque de défaut de l’émetteur), qui vous apporte régulièrement des revenus ? Optez pour l'emprunt obligataire Crédit Agricole S.A. !

Des compléments de revenus réguliers

Vous percevez des revenus chaque trimestre. Une solution idéale pour consolider votre retraite ou pour financer vos charges de famille.

Un capital garanti à l'échéance (hors risque de défaut de l’émetteur)

Pour chaque émission, vous êtes assuré de retrouver 100% du capital investi (hors risque de défaut de l’émetteur), sauf si vous décidiez de revendre vos obligations avant l'échéance. Dans ce cas, vous pourriez réaliser un gain ou une perte en capital en fonction du marché de taux.

Des règles claires avant de s’engager

Chaque emprunt obligataire est défini par une durée, un taux d'intérêt annuel généralement fixe, un taux de rendement sur la durée totale de l'emprunt obligataire et un prix d'émission.

Emprunts émis par Crédit Agricole S.A. - Siège social : 12, place des États Unis 92127 MONTROUGE Cedex - Capital Social : 7 494 061 611 € - 784 606 416 RCS Paris - Agréé en tant qu’établissement de crédit.
Renseignez-vous auprès de votre Conseiller, dans notre Caisse Régionale de Crédit Agricole, pour connaître la date et les conditions de la prochaine émission. Offre réservée aux clients de la Caisse Régionale, majeurs capables.
Descriptif détaillé

Pour qui ?

Toute personne titulaire d'un Compte Titres.

Qu'est-ce qu'une « obligation » ?

Une « obligation » est un titre, côté en Bourse, qui représente un emprunt effectué par l’État ou par une société. Si vous souscrivez des obligations, vous prêtez donc de l’argent. En contrepartie, votre emprunteur vous verse des revenus calculés sur la base d’un taux d’intérêt. L’emprunt obligataire Crédit Agricole S.A. bénéficie de la solidité financière de notre Groupe. Un atout de taille pour votre investissement.

Des revenus à moyen-long terme

L'emprunt obligataire Crédit Agricole S.A. est une solution simple pour tous ceux qui veulent s'assurer un complément de revenus sur le moyen ou long terme.

En règle générale :

  • la durée de vie de nos obligations (l'échéance) est généralement comprise entre 5 ans et 12 ans ; attention, certaines émissions sont assorties d'une clause de remboursement anticipé au gré de l'émetteur,
  • Crédit Agricole S.A. vous verse les intérêts chaque trimestre.

Crédit Agricole S.A. peut également vous proposer des émissions d’obligations avec des caractéristiques différentes : périodicité mensuelle des intérêts, intérêts versés à l’échéance, etc.

Un capital garanti à l'échéance (hors risque de défaut de l’émetteur)

A chaque émission d'emprunt obligataire Crédit Agricole S.A., vous avez le choix :

  • si vous conservez vos obligations, vous récupérez à l'échéance ou à l'occasion du remboursement anticipé au gré de l'émetteur, l'intégralité de votre capital investi,
  • si vous souhaitez disposer de votre capital avant l'échéance de l'emprunt, vous pouvez à tout moment revendre vos obligations sur le marché de taux ; cette cession se fait aux conditions du marché au moment de la revente : en fonction de l'évolution des cours, vous réalisez ainsi une plus-value ou une moins-value sur votre capital.

A quoi servent les conditions contractuelles de chaque émission ?

Grâce aux conditions contractuelles, vous savez à chaque fois avant de vous engager quel sera notamment :

  • la période et la procédure de souscription des obligations,
  • les caractéristiques des obligations émises,
  • la durée de détention des obligations (durée de l’émission),
  • le prix d’émission (montant à acquitter lors de la souscription) et la date de règlement de ce prix d’émission,
  • le taux d’intérêt que vous allez percevoir sur une année pleine et le taux de rendement sur la durée totale de l’emprunt (si vous conservez vos titres jusqu’à l’échéance),
  • les modalités de cotation des obligations,
  • les modalités de remboursement et d’amortissement des obligations,
  • les modalités de représentation des porteurs d’obligations (noms, prénoms et adresses des représentants de la Masse des porteurs d’obligations).

Toutes ces informations sont indiquées dans le prospectus et ses éventuels suppléments qui sont contrôlée et visés par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). Nous vous recommandons d’en prendre connaissance avant de vous décider à investir, et notamment de prendre connaissance des facteurs de risques pouvant impacté la capacité de l’émetteur à remplir ses obligations.

Vous retrouvez l’ensemble de ces éléments, de mêmes que des informations sur les obligations émises par Crédit Agricole S.A. et leurs caractéristiques sur le site de Crédit Agricole S.A. www.credit-agricole.com/Finance-et-Actionnaires et sur celui de l'AMF.

L'accompagnement de votre Conseiller en matière de fiscalité

Les intérêts et les éventuelles plus-values en cas de revente de vos obligations sont fiscalisés :

  • Sur les intérêts, vous avez le choix entre :
    • le barème progressif de l'impôt sur le revenu,
    • le Prélèvement Forfaitaire Libératoire (PFL).

    Votre Conseiller Crédit Agricole peut vous aider à choisir la formule la plus adaptée à votre situation.

  • En cas de revente de vos obligations avant l'échéance de l'emprunt, les plus-values éventuellement réalisées sont imposées dès le 1er euro de cession au taux forfaitaire de 24% (1) et soumises aux prélèvements sociaux de 15,5% (2).
(1) Selon la réglementation en vigueur au 01/01/2012
(2) Selon la réglementation en vigueur au 01/01/2016
Emprunts émis par Crédit Agricole S.A. - Siège social : 12, place des États Unis 92127 MONTROUGE Cedex - Capital Social : 7 494 061 611 € - 784 606 416 RCS Paris - Agréé en tant qu’établissement de crédit.
Renseignez-vous auprès de votre Conseiller, dans notre Caisse Régionale de Crédit Agricole, pour connaître la date et les conditions de la prochaine émission. Offre réservée aux clients de la Caisse Régionale, majeurs capables.
Questions-Réponses

Puis-je détenir des emprunts obligataires au sein de mon Plan d'Épargne en Actions (PEA) ?

Les obligations ne peuvent pas être souscrites dans le cadre du PEA. Vous devez obligatoirement détenir un Compte Titres.

Puis-je souscrire à l'emprunt obligataire Crédit Agricole S.A. à tout moment ?

Le Crédit Agricole procède chaque année à plusieurs émissions d'emprunts obligataires destinées aux particuliers. Les occasions de souscriptions sont donc nombreuses.

Pourquoi le Crédit Agricole emprunte-t-il ?

Ces obligations permettent à Crédit Agricole S.A. et aux Caisses Régionales de Crédit Agricole de poursuivre l’octroi de prêts individuels et collectifs à moyen et long terme.

L'essentiel